Droits d'auteur
Le droit d'auteur est l'ensemble des droits dont dispose un auteur ou
ses ayants droit, sur des oeuvres de l'esprit originales et des droits
corrélatifs du public à l'utilisation et à la réutilisation de ces oeuvres sous certaines conditions.
Dans la plupart des pays, dont la France, l'auteur salarié reste titulaire de ses droits d'auteur, mais il peut céder ses droits patrimoniaux à son employeur ou à un éditeur.
Dans la plupart des pays, dont la France, l'auteur salarié reste titulaire de ses droits d'auteur, mais il peut céder ses droits patrimoniaux à son employeur ou à un éditeur.
Documents numériques
Protéger vos droits
En tant qu'auteur, vous bénéficiez de droits moraux,
qui sont inaliénables. Ces droits, reconnus dans le code de la
propriété intellectuelle, précisent que « L'auteur jouit du droit au
respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. »
Ils comportent quatre droits :
Les droits patrimoniaux
sont les droits de reproduction, de diffusion, de prêt, de
représentation (communication au public) ou d'affichage public, et de
modification. Ils garantissent que vous êtes propriétaire de votre oeuvre, que vous pouvez l'exploiter sous quelque forme que ce soit et en
tirer un bénéfice.
Vous pouvez céder vos droits patrimoniaux à des tiers, en totalité ou partiellement, à titre gratuit ou onéreux, pour une durée limitée dans le temps. Le détenteur des droits patrimoniaux aura alors le droit exclusif de reproduire tout ou partie de l'oeuvre. Les droits patrimoniaux sont en général cédés à l'éditeur de l'oeuvre.
Ils comportent quatre droits :
- le droit de paternité, qui vous permet d'exiger la mention de votre nom lors de toute exploitation de votre oeuvre ;
- le droit au respect de l'intégrité de votre oeuvre ;
- le droit de divulgation, qui vous permet de décider du moment et des conditions de la communication de votre oeuvre au public ;
- le droit au repentir et au retrait de l'oeuvre, même après sa commercialisation.
Vous pouvez céder vos droits patrimoniaux à des tiers, en totalité ou partiellement, à titre gratuit ou onéreux, pour une durée limitée dans le temps. Le détenteur des droits patrimoniaux aura alors le droit exclusif de reproduire tout ou partie de l'oeuvre. Les droits patrimoniaux sont en général cédés à l'éditeur de l'oeuvre.
Avec les éditeurs
L'accord de publication, encore appelé « accord de cession de droits d'auteur », est rédigé par l'éditeur. Vous veillerez à ce que l'accord énonce clairement vos droits, qu'il soit équilibré, qu'il ne prévoie pas plus de droits patrimoniaux que nécessaire pour la publication. Soyez au fait des conséquences et des options qui s'offrent à vous avant de céder les droits de votre production intellectuelle aux éditeurs.
En effet, la publication est l'aboutissement d'années d'étude, de recherche et de travail. Plus l'article est lu et cité, plus il prend de la valeur. Si vous cédez tous vos droits patrimoniaux dans l'accord de publication, vous pourriez limiter son rayonnement.
Si votre objectif est que le plus grand nombre accède à votre oeuvre sans contrainte financière, vous pourrez négocier une cession partielle de vos droits patrimoniaux avec l'éditeur. Vous lui proposerez un addenda. L'addenda vous permet de conserver certains droits d'exploitation de votre publication.
La négociation avec l'éditeur peut porter sur les points suivants :
En effet, la publication est l'aboutissement d'années d'étude, de recherche et de travail. Plus l'article est lu et cité, plus il prend de la valeur. Si vous cédez tous vos droits patrimoniaux dans l'accord de publication, vous pourriez limiter son rayonnement.
Si votre objectif est que le plus grand nombre accède à votre oeuvre sans contrainte financière, vous pourrez négocier une cession partielle de vos droits patrimoniaux avec l'éditeur. Vous lui proposerez un addenda. L'addenda vous permet de conserver certains droits d'exploitation de votre publication.
La négociation avec l'éditeur peut porter sur les points suivants :
- affichage de la publication sur votre page web personnelle et dans la base de données institutionnelle ;
- dépôt de la publication dans des archives ouvertes ;
- transformation de l?article pour préparer des oeuvres connexes ;
- intégration de tout ou partie de votre oeuvre dans des publications à venir ;
- distribution de la publication dans le cadre d'un enseignement et de la recherche ;
- reproduction de l'article à des fins non commerciales ;
- présentation de l'article en public à des fins non commerciales ;
- enregistrement sonore ou visuel, et adaptation publique à des fins non commerciales ;
- autorisation donnée à un tiers d'utiliser l' oeuvre à des fins non commerciales et sous réserve de citation.
Eviter le plagiat
Le plagiat s'apparente au vol des idées, des mots, du travail d'une personne. Il concerne tout type de document (textes, photos, tableaux, graphiques,...) et s'est fortement développé avec les technologies de l'information et l'utilisation massive du "copier-coller".
Pour éviter le plagiat :
Pour éviter le plagiat :
- Utilisez les guillemets pour les citations et recopiez-les très exactement de la même manière, même si vous remarquez une erreur ou une faute.
- Reportez plutôt en notes de bas de page une citation trop longue. Si vous reprenez des parties entières d'un travail, mettez-les en annexe.
- Indiquez explicitement la source : Auteur, date, titre, éditeur ou l'URL
- Votre travail doit comporter une bibliographie, liste des documents que vous avez consultée pour sa réalisation, citations comprises.
- Les références bibliographiques obéissent à des règles très précises. L'utilisation d'un logiciel de références bibliographiques peut vous éviter cette rédaction fastidieuse.
